Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026
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1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation encadrent l'accès au site de la Galerie du 6ème Art et son usage. En consultant le site, vous les acceptez.
2. Éditeur
Le site est édité par GALERIE DU 6EME ART, société par actions simplifiée, 89 rue de Rennes, 75006 Paris. L'identité complète de l'éditeur figure dans les mentions légales.
3. Ce que propose le site
Le site présente la galerie et ses métiers : vente de tapis, lavage, restauration de tapis et de tapisseries. Il ne permet ni d'acheter en ligne, ni de créer un compte. Les demandes de devis se font par téléphone ou à la galerie.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. La galerie ne garantit pas un accès continu et ne peut être tenue responsable d'une indisponibilité.
5. Informations présentées
Les informations du site sont données à titre indicatif. Les photographies et vidéos illustrent l'activité de la galerie ; certaines vidéos sont produites à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle générative et ne représentent pas des pièces précises proposées à la vente. Seuls le devis remis par la galerie et les conditions générales de vente engagent la galerie.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, logos, mise en page) est protégé. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la galerie est interdite.
7. Usage attendu
Vous vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement du site, à ne pas tenter d'y accéder de façon non autorisée et à ne pas en extraire le contenu de manière automatisée.
8. Liens vers d'autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, par exemple un service de cartographie pour l'itinéraire. La galerie n'a pas la maîtrise de ces sites et n'est pas responsable de leur contenu.
9. Données personnelles et cookies
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10. Responsabilité
La galerie met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations du site. Elle ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'usage du site ou de l'impossibilité d'y accéder, dans les limites permises par la loi.
11. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en ligne le jour de votre visite.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents selon les règles de droit commun.