Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026
Projet de texte. Ce document est une proposition rédigée pour la maquette. Les mentions en rose attendent une information de la galerie. Il doit être relu et validé par la galerie, et de préférence par un juriste, avant toute mise en ligne.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société suivante.
- Dénomination
- GALERIE DU 6EME ART
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- à définir
- Siège social
- 89 rue de Rennes, 75006 Paris
- SIREN
- 982 808 750
- SIRET du siège
- 982 808 750 00011
- Immatriculation
- RCS Paris 982 808 750 à confirmer
- TVA intracommunautaire
- FR03 982 808 750 à confirmer
- Code d'activité (NAF)
- 47.53Z — commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols
- Téléphone
- 09 83 34 21 76
- Adresse électronique
- à définir
Ces informations d'identité proviennent de l'Annuaire des entreprises tenu par l'État (fiche de la société), consulté le 6 octobre 2026.
2. Directeur de la publication
Gary Gabay, président de la société à confirmer.
3. Hébergeur du site
- Nom ou dénomination
- à définir
- Adresse
- à définir
- Téléphone
- à définir
4. Conception et réalisation
à définir
5. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, vidéos, logos et éléments graphiques du site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la galerie est interdite.
Certaines vidéos d'illustration du site sont produites à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle générative. Elles illustrent l'univers de la galerie et ne représentent pas des pièces précises proposées à la vente.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans la politique de cookies.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec la galerie. Médiateur désigné : à définir.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.